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Fabrizi GmbH
Fabrizi GmbH
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Conditions générales de vente de la Sàrl Fabrizi

Exécution des commandes
Les modifications dues à une erreur de la confirmation par rapport à la commande écrite sont à notre charge, toutes autres modifications sont à la charge de l’acheteur. L’annulation partielle ou totale ne peut se faire qu’avec notre accord écrit. Les exécutions spéciales ne peuvent en aucun cas être reprises.
Les reprises de marchandise ne peuvent se faire qu’avec notre accord écrit préalable. Pour toutes reprises un minimum de 10% de la valeur de la marchandise sera déduite pour les frais de restockage.
Les marchandises pouvant être sectionnées (par ex. câble) peuvent avoir une marge d’erreur pour raison de fabrication de plus ou moins de 10% de la quantité confirmée, cette marge d’erreur doit être acceptée.

Délais de livraison
Nous leurs vouons une attention soutenue. Les délais de livraison confirmés sont des délais indicatifs, départ usine. Un dépassement des délais ne peut en aucun cas justifier l’annulation de la commande. Des perturbations d’exploitation, manque de matière première, manque de main d’œuvre ou tout cas de force majeure nous libèrent de l’obligation de tenir les délais. Toute revendication présentée parce que les délais ne sont pas respectés, est irrecevable en tant que telle.

Livraison
Nous sommes autorisés d’effectuer des livraisons à de nouveaux clients seulement contre paiement anticipé, paiement comptant ou contre remboursement. En cas de livraison contre remboursement, les frais de remboursement sont à la charge de l’acheteur. Le montant de facturation minimum indépendamment de la valeur de livraison est de CHF 35.-. Pas de rabais pour les commandes inférieures à CHF 50.- valeur net. La facturation est faite simultanément avec la livraison.

Réserve de propriété
Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’au paiement intégral et nous sommes en droit de faire inscrire une réserve de propriété dans le registre. En cas de non-paiement, nous sommes autorisés de donner l’ordre de restitution de la marchandise.

Frais de transport et d’emballage
Les frais de transport et d’emballage sont facturés au client à prix coûtant. Les frais supplémentaires pour les envois exprès ou cargo rapide, les frais d’emballage et de transport pour des livraisons partielles ou anticipées exigées par le client seront facturés.

Prix
Est applicable la liste de prix en vigueur au moment de la livraison. Les prix s’entendent en Francs Suisse exclu la TVA applicable, emballage non compris, départ usine. Les prix peuvent être modifiés sans préavis à tout moment.

Conditions de paiement
Les conditions de paiement sont 30 jours nets à partir de la date de facture, sans escompte. Si le paiement n’a pas lieu à l’échéance, des intérêts de retard peuvent être comptés au taux de 7% p. a. Le paiement des montants échus ne peut être refusé sous aucun prétexte. Si l’acheteur ne se conforme pas aux conditions de paiement établies ou s’il devient insolvable, le vendeur peut déclarer toutes les créances comme étant échues et en exiger le paiement immédiat sans tenir compte des échéances convenues.

Les réclamations
Les réclamations concernant l’exécution, la quantité et autre peuvent être faites au maximum dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise par écrit.

Modification et données techniques
Nous nous réservons le droit d’apporter toutes modifications nécessaires pouvant améliorer nos produits. Articles de commerce : Toutes les indications, dimensions, données techniques etc. se basent sur les données du fabricant.

Garantie
La garantie pour to